Chapitres
1. Communications Décision = Traité
00:09:003. Heure des questions du mois de juin 2023
00:14:004. (23_PAR_17) Élection complémentaire d’un juge à 100% au Tribunal cantonal – Législature 2018-2024. Rapporteur(s) de commission: Nicolas BolayDécision = Traité-e
01:01:485. (23_REP_5) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission des finances (COFIN) sur le budget 2023. Rapporteur(s) de commission: Florence GrossDécision = Adoptée par le GC
01:10:596. (23_INT_96) Interpellation David Vogel et consorts au nom Yannick MAURY, Vincent KELLER, Michael WYSSA - De l’efficacité d’un soutien pratique pour les membres du corps enseignant (Développement). Auteur : David VogelDécision = Transmise au CE
01:26:407. (23_INT_97) Interpellation Patrick Simonin et consorts au nom Regula Zellweger - Horaire CFF 2025, quelles conséquences sur notre réseau régional ? (Développement). Auteur : Patrick SimoninDécision = Transmise au CE
01:28:48
8. (23_PAR_18) Élection complémentaire d’un assesseur à la Cour des assurances sociales – Législature 2018-2024. Rapporteur(s) de commission: Nicolas BolayDécision = Traité-e
01:30:239. (23_POS_48) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Offrons des préaux plus égalitaires aux Vaudoises et aux Vaudois (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Muriel ThalmannDécision = Renvoyé à commission
01:38:27
12. (23_MOT_14) Motion Hadrien Buclin et consorts - Examiner de manière conséquente la compatibilité des renvois avec le respect de la Convention des droits de l’enfant (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Hadrien BuclinDécision = Renvoyée à commission
01:39:30
11. (23_POS_50) Postulat Alberto Mocchi et consorts - Des rénovations aussi pour nos bâtiments associatifs (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Alberto MocchiDécision = Renvoyé à commission
01:39:39
10. (23_POS_49) Postulat Muriel Thalmann et consorts - Améliorons la visibilité des femmes sur l'espace public (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Muriel ThalmannDécision = Renvoyé à commission
01:39:39
13. (23_MOT_15) Motion Sébastien Cala et consorts - Mettons en lumière les sportives d'élite ! (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Sébastien CalaDécision = Renvoyée à commission
01:43:47
14. (22_LEG_286) EMPD EXPOSE DES MOTIFS ET PROJET DE DECRET accordant au Conseil d’État un crédit d’investissement de CHF 3'931'800 pour financer la première étape de mise en œuvre de la mesure stratégique « la formation, moteur du changement » du Plan climat vaudois et Rapport du Conseil d’État au Grand Conseil sur le postulat de Nicolas Suter et consorts – Transition de carrière et transition énergétique vont de pair (21_POS_36) (2e débat) (Majorité absolue requise). Rapporteur(s) de commission: Sergei Aschwanden, Valérie InduniDécision = 3ème débat requis
01:46:0815. (23_PAR_19) Élection complémentaire d’un membre titulaire au Conseil de la magistrature du Canton de Vaud. Rapporteur(s) de commission: Nicolas BolayDécision = Traité-e
01:54:10
16. (22_LEG_147) EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit d’ouvrage de CHF 55'260'000.- pour la construction d'une centrale de chauffe utilisant l’eau du lac pour alimenter les bâtiments de l'Université de Lausanne (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Jean-François ThuillardDécision = Adopté par le GC
02:02:30
17. (22_REP_101) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Yvan Pahud et consorts - Drame de Montreux, le système mis en place actuellement est-il suffisant ou peut-il être amélioré afin d’éviter qu’un tel drame ne puisse se reproduire ? (22_INT_59). Décision = Adoptée par le GC
02:15:32
18. (22_REP_108) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil à l'interpellation Jérôme Christen et consorts au nom Les Libres - Drame de Montreux : que fait l’Etat de Vaud pour protéger les jeunes entraînés dans des dérives sectaires ? (22_INT_64). Décision = Adoptée par le GC
02:16:45
19. (23_PAR_20) Élection complémentaire d'un membre suppléant au Conseil de la magistrature du Canton de Vaud. Rapporteur(s) de commission: Nicolas BolayDécision = Traité-e
02:18:24
20. (23_RAP_9) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Florence Bettschart-Narbel et consorts au nom PLR - Orthographe rectifiée : une décision qui ne peut être prise en catimini (23_POS_8). Rapporteur(s) de commission: Sylvie Pittet BlanchetteDécision = Adopté par le GC
02:26:1321. (22_RAP_46) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le postulat Muriel Thalmann et consorts au nom du groupe thématique Intergroupe F - Pour l'extinction de la responsabilité solidaire pour dette fiscale en cas de séparation pour tous les montants d'impôts encore dus. (21_POS_34) - NOUVELLE VERSION. Rapporteur(s) de commission: Florence Gross, Amélie CherbuinDécision = Refusé par le GC
02:36:04
Grand Conseil Vaudois
Mardi 13 juin 2023 à 14h08
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