Chaînes

1. Communications

2. Dépôts

3. (25_INT_48) Interpellation Aurélien Demaurex et consorts - Peut-on travailler sereinement à l’UNIL ? (Pas de développement).

4. (25_INT_47) Interpellation David Vogel et consorts au nom Vert'libéral - Sortons la Métropole lémanique de sa léthargie (Développement)

5. (25_INT_49) Interpellation Anna Perret et consorts au nom les Vertes et les Verts - Des pesticides interdits en Suisse continuent à être utilisés. Aussi dans les champs vaudois? (Développement).

6. (25_INT_50) Interpellation Valentin Christe et consorts - Appel public à la violence via un site internet hébergé à l’étranger : de quelle manière le Conseil d’Etat entend-il réagir ?

7. (25_MOT_28) Motion Hadrien Buclin et consorts - Une juste imposition des dividendes plutôt que des mesures d’austérité (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

8. (25_MOT_29) Motion Jean Valentin de Saussure et consorts au nom David Vogel - Pour une prise en compte de la jurisprudence du Tribunal fédéral concernant le quorum (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures).

9. (24_LEG_107) EMPL modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) relative à la fin de la responsabilité solidaire en cas de séparation/décès pour les impôts, cantonaux et communaux, impayés nés durant la vie commune (3e débat).

10. (25_PAR_3) Élection complémentaire d’un-e juge suppléant au Tribunal cantonal - Législature 2025-2029.

Résolution José Durussel

11. (25_PAR_4) Élection complémentaire de 3 assesseurs à la Cour de droit administratif et public (CDAP) - Législature 2025-2029.

13. (24_LEG_166) EMPD EMPD accordant aux transports publics de la région lausannoise SA (tl) un prêt conditionnellement remboursable de CHF 147'798'000, un prêt sans intérêts de CHF 14'753'000 et une garantie d’emprunt de CHF 35'185'000 pour le financement de la participation de l'État ainsi que le préfinancement partiel de la part fédérale de la réalisation de la deuxième étape du tramway t1 entre Renens (Gare) et Villars-Sainte-Croix (Croix-du-Péage) (1e débat).

12. (25_PAR_5) Élection complémentaire de 4 assesseurs à la Cour des assurances sociales (CASSO) - Législature 2025-2029.

14. (24_RAP_32) Rapport du Conseil d'Etat au Grand Conseil sur le Postulat Alexandre Rydlo et consorts - au nom des député-e-s de l'Ouest lausannois - Pour un arrêt des trains grandes lignes en gare de Renens (15_POS_143).

15. (24_MOT_31) Motion Alberto Mocchi et consorts - Améliorer l'accessibilité des gares pour un vrai transfert modal.

16. (24_MOT_12) Motion Jacques-André Haury et consorts au nom groupe vert'libéral - Pour un itinéraire cyclable entre Aigle et les Diablerets par la rive gauche.