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Chapitres

1. Communications Décision = Traité

 

 

00:06:47

2. Dépôts

 

 

00:08:21

3. (23_INT_147) Interpellation Alberto Mocchi et consorts - Des économies sur le dos des physios ? (Pas de développement). Auteur : Alberto MocchiDécision = Transmise au CE

 

 

00:08:28

4. (23_INT_148) Interpellation Yvan Pahud et consorts - Est-ce que le Canton de Vaud accueille, héberge, soigne et entretient aux frais des contribuables vaudois des terroristes ? (Développement). Auteur : Yvan PahudDécision = Transmise au CE

 

 

00:08:45

5. (23_INT_149) Interpellation Julien Eggenberger et consorts - ​​​​​​​Compensation, réparation et confusion environnementales autour de l’enneigement artificiel dans le secteur des Mosses (Développement). Auteur : Julien EggenbergerDécision = Transmise au CE

 

 

00:10:11

6. (23_POS_63) Postulat Claude Nicole Grin et consorts - Pour la mise en place de conditions afin d’améliorer la situation des acteurs et actrices des secteurs de la culture. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Claude Nicole GrinDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:11:36

7. (23_POS_64) Postulat Rebecca Joly et consorts - Pour une stratégie cantonale d’adaptation des forêts au changement climatique (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Rebecca JolyDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:14:30

8. (23_MOT_24) Motion Jessica Jaccoud et consorts - Pour la mise en place d’un programme de prévention sur la santé mentale dans les lieux de formation (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Jessica JaccoudDécision = Renvoyée à commission

 

 

00:16:30

9. (23_PAR_28) Élection complémentaire d’un juge suppléant au Tribunal neutre – Législature 2018-2024. Rapporteur(s) de commission: Nicolas BolayDécision = Traité-e

 

 

00:19:00

10. (23_LEG_84) EMPD accordant au Conseil d'Etat un crédit d'investissement de CHF 4'984'000.- pour financer le mobilier, le matériel, les équipements informatiques et multimédias nécessaires à l'établissement d'un Gymnase à Crissier (1er débat) (Suite des débats). Rapporteur(s) de commission: Cédric WeissertDécision = 2ème débat requis

 

 

00:28:33

11. (23_LEG_122) Exposé des motifs et projet de loi modifiant la loi du 4 juillet 2000 sur les impôts directs cantonaux (LI) - personnes morales (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Florence Gross, Kilian DugganDécision = 2ème débat requis

 

 

01:06:23

12. (23_LEG_124) Exposé des motifs et projet de LOI sur l'impôt 2024 (en réponse à la Motion Philippe Jobin et consorts au nom Au nom du groupe UDC - Remercier concrètement les contribuables vaudois en baissant les impôts sur les personnes physiques de 5 points dès 2023 ! 21_MOT_16)

 

02:11:10

13. (23_LEG_123) Exposé des motifs et projet de loi sur la réduction de l’impôt cantonal sur le revenu des personnes physiques (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Florence Gross, Julien EggenbergerDécision = Renvoyé pour suite du 1er débat

 

 

02:29:17

Grand Conseil Vaudois

Mercredi 27 septembre 2023 à 14h00concept by ivimédia

 
 
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