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Chapitres

1. Communications Décision = Traité

00:04:42

4. (23_INT_98) Interpellation Kilian Duggan et consorts - Splitting du coefficient familial : quel traitement pour les contribuables divorcés en cas de garde partagée ? (Pas de développement). Auteur : Kilian DugganDécision = Transmise au CE

00:06:16

5. (23_INT_99) Interpellation Sergei Aschwanden et consorts - Violence dans le football de talus, encadrer le problème avant qu’il ne devienne trop tard (Pas de développement). Auteur : Sergei AschwandenDécision = Transmise au CE

00:06:43

6. (23_INT_101) Interpellation Céline Misiego et consorts au nom EP - Que fait l'Etat pour protéger la santé et la personnalité de son personnel ? (Pas de développement). Auteur : Céline MisiegoDécision = Transmise au CE

 

 

00:06:59

7. (23_INT_104) Interpellation Laurence Cretegny et consorts - Principe de subsidiarité appliqué aux enfants placés qui font un apprentissage (Pas de développement). Auteur : Laurence CretegnyDécision = Transmise au CE

 

 

00:07:13

8. (23_INT_100) Interpellation Claire Attinger Doepper et consorts - Quel appui pour atteindre le filet social ? (Développement). Auteur : Claire Attinger DoepperDécision = Transmise au CE

00:07:28

9. (23_INT_102) Interpellation Anna Perret et consorts au nom du groupe des Vert-e-s - Le réchauffement s’accélère et la banquise disparaît : comment passer la vitesse supérieure ? (Développement). Auteur : Anna PerretDécision = Transmise au CE

 

 

00:09:45

10. (23_INT_103) Interpellation Jean Tschopp et consorts - Développer les coopératives de logements (Développement). Auteur : Jean TschoppDécision = Transmise au CE

 

 

00:11:08

11. (23_INT_105) Interpellation Didier Lohri et consorts - Règlement type transports scolaires, où en sommes-nous ! (Développement). Auteur : Didier LohriDécision = Transmise au CE

 

 

00:13:43

13. (23_INT_107) Interpellation Thanh-My Tran-Nhu et consorts au nom Groupe socialiste - Trois clubs de foot vaudois en première division : victoire ou autogoal ? (Développement). Auteur : Thanh-My Tran-NhuDécision = Transmise au CE

 

 

00:13:54

12. (23_INT_106) Interpellation Mathilde Marendaz - Les partenariats publics privés profitent-ils à certaines entreprises de la construction ? (Développement). Auteur : Mathilde MarendazDécision = Transmise au CE

 

 

00:14:04

14. (23_INT_108) Interpellation Mathilde Marendaz - Orllati et Holcim se croient-ils tout permis? (Développement). Auteur : Mathilde MarendazDécision = Transmise au CE

 

 

00:16:53

15. (23_POS_52) Postulat Céline Misiego et consorts au nom EP - Pour une nouvelle planification de l'accueil de jour (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Céline MisiegoDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:18:26

16. (23_MOT_16) Motion Hadrien Buclin et consorts - Un peu d’air pour les petits établissements de consommation (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Hadrien BuclinDécision = Renvoyée à commission

 

 

00:19:53

17. (23_MOT_17) Motion Didier Lohri et consorts - La LATC outil de soutien de l'agriculture et viticulture urbaines (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Didier LohriDécision = Renvoyée à commission

 

 

00:22:38

18. (22_LEG_286) EMPD EXPOSE DES MOTIFS ET PROJET DE DECRET accordant au Conseil d’État un crédit d’investissement de CHF 3'931'800 pour financer la première étape de mise en œuvre de la mesure stratégique « la formation, moteur du changement » du Plan climat vaudois et Rapport du Conseil d’État au Grand Conseil sur le postulat de Nicolas Suter et consorts – Transition de carrière et transition énergétique vont de pair (21_POS_36) (3e débat) (Majorité absolue requise). Rapporteur(s) de commission: Sergei Aschwanden, Valérie InduniDécision = Adopté par le GC

 

 

00:25:03

19. (23_REP_83) Réponse du Conseil d'Etat au Grand Conseil aux observations de la commission de gestion - année 2022. Décision = Adoptée par le GC

 

 

00:33:12

20. (22_LEG_252) EMPL modifiant la LVLHR et pour garantir l'accès à des données indispensables à la mission de la protection de l'enfance et de la population (protection des données) (1er débat). Rapporteur(s) de commission: Felix StürnerDécision = Adopté par le GC

 

 

01:39:38

21. (23_RES_14) Résolution Sébastien Pedroli et consorts - Sauvons les emplois en Ville de Payerne. (Développement et mise en discussion avec au moins 20 signatures). Auteur : Sébastien PedroliDécision = Voeu transmis au CE

 

 

01:51:47

Grand Conseil Vaudois

Mardi 20 juin 2023 à 10h00concept by ivimédia

 
 
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