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Chapitres

 

1. Communications Décision = Traité

 

 

00:05:25

2. Dépôts

 

 

00:06:02

5. (23_INT_33) Interpellation Circé Barbezat-Fuchs et consorts - Contrôle des normes énergétiques des bâtiments (Pas de développement). Auteur : Circé Barbezat-FuchsDécision = Transmise au CE

 

 

00:06:31

6. (23_INT_29) Interpellation Denis Dumartheray et consorts au nom du groupe UDC - Protection des données personnelles (LPrD) – non-respect des dispositions de la Loi (Développement). Auteur : Denis DumartherayDécision = Transmise au CE

 

 

00:06:48

7. (23_INT_30) Interpellation Thanh-My Tran-Nhu et consorts au nom Groupe socialiste - La Conseillère d'Etat Valérie Dittli cherche-t-elle encore son domicile fiscal ? (Développement). Auteur : Thanh-My Tran-NhuDécision = Transmise au CE

 

 

00:09:27

8. (23_INT_31) Interpellation Rebecca Joly au nom Les Vert-e-s vaudois-e-s - Domiciliation fiscale : peut-on jouer ainsi au chat et à la souris ? (Développement). Auteur : Rebecca JolyDécision = Transmise au CE

 

 

00:11:38

9. (23_INT_32) Interpellation Laurent Balsiger et consorts - Pénurie d’énergie – pas pour cette année ! Quelles leçons et actions pour être prêts pour l’hiver prochain ? (Développement). Auteur : Laurent BalsigerDécision = Transmise au CE

 

 

00:13:53

10. (23_INT_34) Interpellation Jacques-André Haury et consorts - ECA : des primes près de deux fois trop élevées ? (Développement). Auteur : Jacques-André HauryDécision = Transmise au CE

 

 

00:16:07

11. (23_INT_35) Interpellation Florence Gross et consorts - DGMR: quelle coordination dans la planification des travaux routiers dans une même région? (Développement). Auteur : Florence GrossDécision = Transmise au CE

 

 

00:18:43

12. (23_INT_36) Interpellation Jerome De Benedictis et consorts au nom du groupe Vert'libéral - La HEP réinvente-t-elle l’Ecole des Fans ? (Développement). Auteur : Jerome De BenedictisDécision = Transmise au CE

 

 

00:19:40

13. (23_POS_18) Postulat Claire Attinger Doepper et consorts - Politique de santé mentale : les troubles obsessionnels compulsifs. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Claire Attinger DoepperDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:20:51

14. (23_POS_19) Postulat Maurice Neyroud et consorts - Pour conserver du raisin de table vaudois sur les étalages des commerces (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Maurice NeyroudDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:22:58

15. (23_POS_20) Postulat Marc-Olivier Buffat et consorts - Droit de préemption communal - les règles doivent être précisées (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Marc-Olivier BuffatDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:25:11

16. (23_MOT_3) Motion Denis Corboz et consorts au nom Commission des visiteurs du grand conseil - Motion Denis Corboz et consorts au nom de la Commission des visiteurs du Grand Conseil - Pénitencier du Bois-Mermet : quatre mesures pour donner des conditions de vie digne, malgré la surpopulation carcérale. (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Denis CorbozDécision = Renvoyée à commission

 

 

00:29:41

17. dEMPL Révision totale de la loi du 1 novembre 2005 sur la taxe des véhicules automobiles et des bateaux (LTVB)

et

RAPPORTS DU CONSEIL D’ETAT AU GRAND CONSEIL

sur

- le postulat Pierre Volet – Pour une taxe raisonnable et concurrentielle (19_POS_145)

- la motion Sabine Glauser Krug et consorts – Taxe sur les moteurs de bateaux destinés à la pêche professionnelle (18_MOT_045)

- la motion Arnaud Bouverat – Taxe automobile : stop à la taxation de la mobilité réduite (19_MOT_101) (2e débat - suite des débats). Rapporteur(s) de commission: Denis CorbozDécision = 3ème débat requis

00:31:24

18. (22_MOT_22) Motion David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Respectons le principe de l’autonomie communale et redonnons aux Communes leurs compétences en matière d’affichage !. Auteur : David RaedlerRapporteur(s) de commission: Jean-Rémy ChevalleyDécision = Prise en considération

 

 

02:00:09

Grand Conseil Vaudois

Mardi 14 mars 2023 à 09h30concept by ivimédia

 
 
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