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Chapitres

1. Communications Décision = Traité

00:06:56

2. Dépôts

 

 

00:08:14

3. (23_INT_23) Interpellation Jean-Franco Paillard et consorts - Maintien de la formation en médiamatique sur le Balcon du Jura Vaudois (Pas de développement). Auteur : Jean-Franco PaillardDécision = Transmise au CE

 

 

00:09:07

4. (23_INT_25) Interpellation Didier Lohri - Références de l'Indice des Prix à la Consommation pour les déductions fiscales de VaudTax 22 et années suivantes (Pas de développement). Auteur : Didier LohriDécision = Transmise au CE

 

 

00:09:23

5. (23_INT_26) Interpellation Josephine Byrne Garelli et consorts au nom PLR - Interpellation: Diplômés de pays tiers (Pas de développement). Auteur : Josephine Byrne GarelliDécision = Transmise au CE

 

 

00:09:37

6. (23_INT_24) Interpellation Mathilde Marendaz au nom Ensemble à Gauche - POP - Soutien aux revendications pour une Banque nationale suisse (BNS) respectueuse du climat et de la biodiversité (Développement). Auteur : Mathilde MarendazDécision = Transmise au CE

 

 

00:09:51

7. (23_INT_27) Interpellation David Vogel et consorts au nom Vert'libéraux - « L'anonymat peut-il lutter contre l’effet Pygmalion ou Golem ? » (Développement). Auteur : David VogelDécision = Transmise au CE

 

 

00:12:31

8. (23_INT_28) Interpellation Guy Gaudard et consorts au nom du groupe PLR - Et les logements... On les construit quand ? (Développement). Auteur : Guy GaudardDécision = Transmise au CE

 

 

00:14:25

9. (23_POS_14) Postulat David Raedler et consorts au nom Les vert.e.s vaudois.e.s - Savoir citer Goethe est nécessaire, mais pouvoir discuter avec nos voisins l’est tout autant : pour une stratégie concrète d’apprentissage du suisse-allemand (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : David RaedlerDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:16:12

10. (23_POS_15) Postulat Carine Carvalho et consorts au nom au nom de l'Intergroupe F - Postulat Mieux connaitre les situations de sexisme et de harcèlement sexuel au sein du personnel de l’État (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Carine CarvalhoDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:18:08

11. (23_POS_16) Postulat José Durussel et consorts - Covoiturage; où en sommes-nous dans notre canton? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : José DurusselDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:20:48

12. (23_POS_17) Postulat Fabrice Moscheni et consorts - Port du foulard à l’école vaudoise : affirmation de son identité ou pratique dommageable pour les jeunes filles? (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Fabrice MoscheniDécision = Renvoyé à commission

 

 

00:22:27

13. (23_MOT_2) Motion Pierre Dessemontet et consorts au nom du groupe socialiste - Pour un allègement des plafonnements dans le cadre du Décret d’Application de la Loi sur les Péréquations Intercommunales (DLPIC) encore en vigueur, dans l’attente de la Nouvelle Péréquation Intercommunale Vaudoise (NPIV) (Développement et demande de renvoi à commission avec au moins 20 signatures). Auteur : Pierre DessemontetDécision = Renvoyée à commission

 

 

00:24:28

14. (23_PAR_2) Élection complémentaire de deux juges suppléants au Tribunal neutre – Législature 2018-2024. Rapporteur(s) de commission: Nicolas BolayDécision = Traité-e

 

 

00:41:28

15. (21_LEG_12) EMPL Révision totale de la loi du 1 novembre 2005 sur la taxe des véhicules automobiles et des bateaux (LTVB)

et

RAPPORTS DU CONSEIL D’ETAT AU GRAND CONSEIL

sur

- le postulat Pierre Volet – Pour une taxe raisonnable et concurrentielle (19_POS_145)

- la motion Sabine Glauser Krug et consorts – Taxe sur les moteurs de bateaux destinés à la pêche professionnelle (18_MOT_045)

- la motion Arnaud Bouverat – Taxe automobile : stop à la taxation de la mobilité réduite (19_MOT_101) (2e débat). Rapporteur(s) de commission: Denis CorbozDécision = Renvoyé pour suite du 2ème débat

00:49:58

Grand Conseil Vaudois

Mardi 7 mars 2023 à 14h00concept by ivimédia

 
 
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