Chaînes

1. Communications

2. Dépôts

3. Heure des questions orales du mois de novembre 2025

4. (25_INT_143) Interpellation Virginie Pilault et consorts au nom du groupe PS. - Coupes à l’EVAM : quelles conséquences pour le personnel et les bénéficiaires ?

5. (25_INT_144) Interpellation Didier Lohri et consorts - Informatique WiFi EMPD 2020-2023, réfléchissons et appliquons un stop et go !

6. (25_POS_58) Postulat Cédric Weissert et consorts - Adapter les exigences de l’accueil de jour aux besoins de la population.

7. (25_MOT_56) Motion Oleg Gafner et consorts - Pour un droit de l'environnement effectif : un Ministère public spécialisé.

8. (25_MOT_57) Motion David Vogel et consorts au nom Mathilde Marendaz, Philippe Jobin, Kilian Duggan - Du bad trip au bon plan - s’inspirer du modèle portugais pour une politique de la drogue efficace, rationnelle et raisonnable ».

9. (25_MOT_58) Motion Amélie Cherbuin et consorts - Pour qu’une société immobilière ne soit plus un outil spéculatif et d’optimisation fiscale.

10. (25_MOT_59) Motion Laurent Balsiger et consorts au nom du Groupe PS et de Joëlle Minacci - Respecter l’autonomie communale et garantir l’équité fiscale.

11. (25_MOT_60) Motion Oleg Gafner et consorts - Mesure d’économie : Pour un relèvement temporaire du taux du droit de mutation de 2,2 % à 2,5 %.

12. (25_MOT_61) Motion Kilian Duggan et consorts - Mesure d’économie : Pour un plafonnement des frais de déplacement dans l’impôt cantonal à hauteur de la limite fédérale.

13. (25_MOT_62) Motion Théophile Schenker et consorts - Mesure d’économie – pour une réévaluation de la taxe de monopole des notaires.

14. (25_MOT_63) Motion Alexandre Démétriadès et consorts - Pour une actualisation du barème de l’impôt sur les gains immobiliers qui renforce la lutte contre la spéculation et renforce la justice fiscale.

15. (25_MOT_64) Motion Oscar Cherbuin et consorts au nom des vert’libéraux - Pour un plan d’action cantonal en faveur de l’économie circulaire.

16. (25_MOT_65) Motion Julien Eggenberger et consorts - Motion : pour une fiscalité équitable – suppression de l’abattement de 50 % sur les successions des personnes imposées à la dépense.

17. (25_POS_50) Postulat Martine Gerber et consorts au nom Les Vert.e.s, Martine Gerber - Exposition des enfants Vaudois aux produits phytosanitaires : que sait-on ? 

18. (25_MOT_44) Motion David Raedler et consorts au nom Commission thématique des affaires juridiques (CTAJ) - Le secret de fonction ne doit pas être un obstacle aux procédures disciplinaires menées par le Conseil de la magistrature.

19. (25_MOT_45) Motion David Raedler et consorts au nom Commission thématique des affaires juridiques (CTAJ) - Pour l’introduction d’une procédure dédiée en cas d’incapacité durable d’un magistrat ou d’une magistrate d’exercer ses fonctions.

20. (25_MOT_51) Motion Céline Misiego et consorts au nom Julien Eggenberger, Kilian Duggan / EP, PS, Les Vert·es - Pour une contribution de crise équitable.

21. (25_RES_14) Résolution Fabrice Moscheni et consorts - Pour un budget 2027 s’inscrivant dans une durabilité financière du Canton.

22. (25_RES_15) Résolution Cendrine Cachemaille et consorts au nom de la Section Vaud à l'Assemblée Parlementaire de la Francophonie (APF) - Soutien au subventionnement de la Confédération à TV5Monde, un outil de promotion essentiel pour notre pays.